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Sujet - Sacem

Posté le 17 février 2016 à 13h29 par


Renato
Bonjour, un représentant de la sacem (percepteur?) est venu réclamer sa part sur un stage de danse organisé par notre association. Nous avons trouvé ça surprenant mais nous avons payé.
Je me tourne vers vous pour savoir si en utilisant des chansons traditionnelles africaines pour un stage chant du monde, avec comme base des partitions trouvées ici même nous devrons aussi payer la sacem?
Nous n'avons rien à redire sur les droits d'auteur, seulement ça fait monter la note des stages que nous voulons accessibles au plus grand nombre, et nous pensons que les auteurs de ces chansons ne toucherons pas leur part de toute façon. (nous sommes une association qui finance l'apport de matériel dans des école Sénégalaises). merci de vos réponses. Musicalement, Renato.
Par
le 18 février 2016 à 10h11


Webmaster
Non, vous n'avez rien à payer à la sacem si vous n'utilisez que du matériel libre de droits et heureusement. Vous n'avez pas à le prouver non plus, c'est à eux de voir s'ils veulent venir vous contrôler ou non. La sacem aime entretenir le flou sur ce genre de choses mais il ne faut pas se laisser impressionner. Ce n'est pas à cet organisme de fixer les lois.
Par
le 18 février 2016 à 10h23


Renato
Merci pour cette réponse rapide. c'est bien ce qui me semblait...Je découvre partitionsdechansons.com ces jours-ci et je suis impressionné par la somme d'informations et de matériel disponible. Merci et bravo.
Par
le 19 février 2016 à 08h50


Par
le 03 mars 2016 à 19h16


nomadine
Merci Lionel pour ce nouveau lien très intéressant !
Par
le 24 novembre 2017 à 12h29


Nanard
Complètement d'accord avec ça. Celà étant je dirige trois chorales et les responsables d'associations sont terrorisés par cet organisme.
D'où la question: Comment être certain que le chant retenu est bien libre de droits? En téléphonant à la SACEM par exemple ?
Merci pour votre réponse éclairée.
bernard
Par
le 24 novembre 2017 à 13h26


lionel93
Bonjour

Ce n'est pas très compliqué. Le catalogue des œuvres de la SACEM est consultable par tout le monde .

Dans le cartouche de recherche vous indiquez le titre de la chanson que vous voulez interpréter - PUBLIQUEMENT -
Si avec le titre et le nom des personnes qui ont participé à la création de l'oeuvre, il n'y a rien dans le catalogue ...c'est déjà un premier pas sur LE LIBRE DE DROIT ..
Mais ..ATTENTION ..il faut bien être certain que l'oeuvre qui est par exemple en français ..ne serait pas Belge ou Suisse ou du Québec. Il faut donc ..vérifier de la même façon dans la base de données de la SUISA.CH et de la SABAM.BE ou pour faire court dans la base Européen de l'ISCW.ORG (qui regroupe plusieurs contenus de bases de données mais en étant succinct titre et ayant droit - aucune autre informations (éditeur - arrangeur ) et la SODRAC.CA.
Et si ce n'est pas en français, il faut vérifier dans les autres bases de données en cherchant auprès de la CISAC qui regroupe tous les organismes de recouvrement des droits du Monde .
C'est donc pour cela qu'il ne faut pas penser que ce que l'on trouve - GRATUITEMENT - sur internet serait libre de droit ..

Le lien donné le 19/2/2016 lève toutes ambiguïtés.


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