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Les organismes de gestion de droits d'auteur

Par Lionel le 08 décembre 2014.



Pour la France, c'est connu, c'est la SACEM qui gère les droits d'auteurs et qui recueille tous les dépôts des compositeurs, sous forme d'un relevé musical ou maintenant d'une bande son lorsque cela est difficilement "traduisible" en notation conventionnelle. C'est le cas pour le R&B, le Rap et les musiques électroniques ou dans une même œuvre, il peut y avoir plusieurs extraits (déformés ou en boucles) d'autres œuvres. Et la Sacem renseigne avec son catalogue en ligne les coordonnées des éditeurs détenteurs des droits de diffusion des partitions.

Pour 120 Pays il y a l'équivalent à notre SACEM avec d'autres acronymes. Un organisme regroupe sous forme de confédération tous ces organismes, il s'agit du CISAC. Voici, un fichier pdf proposant la liste des organismes et surtout une explication pour s'en servir, à l'aide d'un exemple.

Imaginons que vous vouliez trouver l'adresse de l'éditeur d'une chanson de Salvator Adamo qui est Belge. Il suffit dans ce tableau de trouver le nom du pays « BELGIQUE » et trouver le sigle en rapport avec la musique. Devant Belgique nous trouvons GESAC mais c'est A et pas MU dans l'objet de la deuxième colone. Plus loin, il y a encore Belgique et SABAM avec cette fois le M dans le deuxième colonne pour Musique. Une recherche sur Google permet de trouver l'adresse internet de la SABAM. En cliquant sur FR tout en haut de page vous aurez le texte du site en français au lieu du flamant. Ensuite il faut fouiller un peu pour trouver l'entrée sur le site pour accéder à leur base de données. Il faut aller TOUT EN BAS de la première page et sous la phrase JE SUIS UTILISATEUR de musique, il faut sélectionner le mot MUSIQUE pour changer de page et visualiser un menu avec plusieurs choix dont un qui nous intéresse RÉPERTOIRE. Une fois que vous aurez choisi d'aller dans REPERTOIRE vous aurez tout un texte à lire (ou pas) et tout à la fin du texte écrit en tout petit et en rouge le mot "ICI". Il faut cliquer sur le mot ICI pour accéder cette fois-ci à un formulaire avec deux champs de recherches. Le premier champ concerne le titre et le deuxième champ le nom du compositeur. Si dans le premier champ vous écrivez VOUS PERMETTEZ MONSIEUR vous obtiendrez plusieurs solutions dont une avec le nom ADAMO. En cliquant sur ADAMO vous aurez encore une nouvelle liste et dans la rubrique DISTRIBUTION un symbole en forme de loupe en cliquant sur la loupe, vous aurez toutes les informations pour entrer en contact par courrier avec l'éditeur et lui demander la partition.

Site de la sabam

Ce n'est pas toujours simple d'arriver à trouver les informations, mais à force de bien chercher sur les sites, l'habitude viendra et vous n'aurez plus d'excuses pour ne pas savoir où sont les partitions.


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1. Posté le 15 décembre 2014 à 14h07 par lionel93


Pour les membres qui connaissent le lien donnant accès à la base de données des autres organismes des ayants droits d'autres pays, les copies d'écran seront les bienvenues. Les sites de gestions des droits sont quelquefois un véritable labyrinthe avant de trouver la bonne "porte"